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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTACREA
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CREA CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREA CONSEIL
ARTACREA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1344367
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque CREA CONSEIL

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ARTACREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREA CONSEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTACREA domicilié(e) 105 rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS (dossier no 2298296) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 915 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298296) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREA CONSEIL est expirée depuis le 26 février 2016.

ARTACREA a également déposé les autres marques suivantes : On a tous un côté Créa , DECORESINE , DECOTISSUS


ARTACREA Société Anonyme - 105 rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS (dossier no 2298296) - 75015 - France - SIREN 331915041


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2298296) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Renouvellement avec limitation n°2057957 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement avec limitation n°2063845 - Publication au BOPI 1996-40

Renouvellement avec limitation le 3 octobre 2005 n°2298296 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription - Changement d'adresse n°36991 - Publication au BOPI

Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination n°328505 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61303 - Publication au BOPI 1992-03-12

Inscription le 7 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53333 - Publication au BOPI 1991-05-07

Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172761 - Publication au BOPI 1994-05-26

Inscription le 24 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°208236 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 20 août 2001 - Changement de dénomination n°328504 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530880 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie à l'exception de ceux liés au domaine de l'assurance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.